Daniel Roy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel Roy
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000265200(source JORF)
inscription
01 Octobre 200501/10/2005
De: Roy (Daniel, Jean)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Roy (Daniel, Jean)
conseiller du commerce extérieur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roy (Daniel)
Syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Roy (Daniel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Roy (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la gestion financière
dirigeants de société de gestion
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000767679(source JORF)
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Roy (Daniel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Geneviève, Marie)
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Roy (Daniel, Marcel, Bernard)
adjudant-chef, matériel ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Roy (Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
L'aspirant de réserve en situation d'activité recruté
au titre du décret du
22 octobre 1973
Loorius (Emmanuel, Michel, André)
Les aspirants de réserve
Contingent 1991/10
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992